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Les Editions Alzieu utilisent la souscription comme support de financement et de diffusion pour la publication d'un ouvrage. Pour vous faire éditer :
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Le contrat : L'Auteur
cède à l'Éditeur, qui accepte, le droit d'éditer en toutes langues
et de vendre pour son compte en tous pays son ouvrage.
L'Éditeur assure la réalisation technique de l'ouvrage
(mise en page, couverture, tirage et fixation du prix de vente). L'Éditeur réalise un bulletin de souscription et publie l'ouvrage dans un délai de trois mois suivant la réception du 99è bon de souscription. L'Éditeur présente l'ouvrage dans son catalogue, aux manifestations auxquelles il participe et s'engage à le maintenir en vente. L'Éditeur informe l'Auteur du prix et de la date de mise en vente du livre. L'Auteur dispose à sa convenance de 5 exemplaires de l'ouvrage. L'Éditeur enverra à l'Auteur un relevé de compte annuel de ses droits sur les ventes de son livre. Il lui règlera notamment, dans les deux mois suivants l'envoi de ce relevé de compte, la somme 15% (moins les cotisations réglementaires au titre de l'Agessa et de la CSG) de droit sur le prix H.T. des ventes de livres à partir du 100ième exemplaire vendu. L'Éditeur
pourra céder les droits de publication ou de reproduction de l'ouvrage,
sous toutes formes ou transférer le présent contrat à un tiers
sans modification (ou après accord de l'Auteur si besoin était).
Dans toutes ces éventualités, l'Éditeur paiera à l'Auteur 15 %
des sommes reçues. Au
cas où l'Éditeur ne pourrait pas écouler le stock de livre, il
pourra après avoir proposé ce stock à l'Auteur (à mi-prix, voire
quart de prix), et sans réponse positive à son offre dans un délais
d'un mois, vendre les exemplaires restants au meilleur prix
qu'il pourra en obtenir.
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| Editions ALZIEU La Maison du Livre 1Bis r Moulin 38120 FONTANIL CORNILLON tel/fax : 04 76 75 33 76 | ||
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